Entrez le prix d’achat : le calculateur estime les droits d’enregistrement, la conservation foncière, les honoraires du notaire et leur TVA. Tous les taux sont modifiables pour coller à votre dossier.
Ce que comprennent les frais
- Droits d’enregistrement : en général 4 % du prix pour un logement ou un terrain. Certains logements sociaux ou programmes aidés bénéficient d’exonérations.
- Conservation foncière : environ 1,5 % du prix pour l’inscription au titre foncier, plus des frais fixes (certificat de propriété, timbres).
- Honoraires du notaire : environ 1 % du prix, plus 10 % de TVA sur ces honoraires.
- Frais divers : timbres, copies, formalités : quelques milliers de dirhams.
Exemple pour 1 000 000 DH
| Droits d’enregistrement (4 %) | 40 000 DH |
| Conservation foncière (1,5 %) | 15 000 DH |
| Honoraires HT (1 %) | 10 000 DH |
| TVA sur honoraires | 1 000 DH |
| Frais fixes | 1 500 DH |
| Total | 67 500 DH (6,75 %) |
Ces frais ne sont généralement pas financés par la banque : prévoyez-les dans votre apport. Guide complet : frais de notaire et droits d’enregistrement.
Questions fréquentes
Qui paie les frais de notaire ?
L’acheteur, sauf accord contraire. Le vendeur, lui, peut devoir l’impôt sur la plus-value (profit immobilier).
Un adoul peut-il remplacer le notaire ?
Oui, les adouls rédigent aussi des actes de vente. Les honoraires diffèrent ; les droits d’enregistrement et la conservation foncière restent dus.
Les frais sont-ils les mêmes pour un terrain ?
Les postes sont les mêmes, mais certains taux ou exonérations varient selon la nature du bien. Ajustez les taux dans le calculateur.